Conditions Générales d'Utilisation

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3.1 Avertissement à l'attention des Utilisateurs

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3.2 Avertissement général

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• contraire à l'ordre public ou aux bonnes mœurs,
• contraire au respect de la vie privée,
• à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,
• incitant à la discrimination, à la haine,
• menaçant une personne ou un groupe de personnes,
• à caractère pornographique ou pédophile,
• incitant à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,
• incitant au suicide,
• violant la législation sur le secret des correspondances,
• ou, de façon générale, contraire à une réglementation ou une loi en vigueur.

VIGNEE se réserve le droit de refuser à tout Utilisateur, l'accès à tout ou partie du Site unilatéralement et sans notification préalable, notamment en cas d'implication de l'Utilisateur dans des activités interdites ou d'une violation manifeste des termes des Conditions Générales.

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